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Conseil de communauté du 5 mai 2014
05/05/2014


Ordre du jour


Affaires générales

  • Composition de la commission d’appel d’offres
  • Composition de la commission de délégation de service public (DSP)
  • Désignation des membres du Conseil d'administration du CIAS
  • Désignation des délégués au SMIRTOM du Perche Ornais
  • Désignation des délégués au SMIRTOM de la région de L'Aigle
  • Désignation des délégués au SIDTP
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour la mise en valeur de l’ancienne ligne de chemin de fer
  • Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Perche
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la rivière Sarthe
  • Désignation des délégués au Syndicat Mixte de la Pervenche et de l'Erine
  • Désignation d’un référent SAGE du bassin versant de l’Huisne et Sarthe Amont
  • Désignation d’un représentant au Comité de Pilotage pour le site d’imposition communautaire «Forêts Etangs et Tourbières du Haut Perche»
  • Désignation d’un représentant au Comité de Pilotage pour le site d’imposition communautaire «Haute Vallée de la Sarthe»
  • Désignation d’un représentant pour le Comité de Pilotage pour le site d’imposition communautaire «Bois et Coteaux»
  • Désignation des représentants au SCIC «Bois Bocage et Energie»
  • Désignation du représentant élu au CNAS
  • Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration au Collège Emile Chartier
  • Désignation d’un délégué au Conseil d’Administration au Lycée Jean Monet
  • Désignation d’un représentant à la Scène Nationale 61
  • Création d’un Comité Technique Paritaire et fixation du nombre de représentants
  • Désignation d'un délégué et d'un suppléant à la Commission locale d'information et de surveillance des Ets ATEMAX et SOLEVAL
  • Modification des statuts du SMIRTOM du Perche Ornais
Finances
  • Vote des indemnités du Président et des Vice-présidents
  • Convention avec la commune de La Chapelle Montligeon pour le remboursement de frais de mise à disposition du personnel
  • Décision modificative des budgets
Composition de la commission d’appel d’offres
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Création site internet mairie / commune / ville - Réseau des Communes